Conditions d’utilisation

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APERÇU

Bienvenue chez PetitSnug ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent PetitSnug. PetitSnug exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). PetitSnug utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir notre boutique en ligne ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans notre boutique sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits dans notre boutique en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer légèrement de ce qui s’affiche sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence des produits que vous avez achetés sera parfaitement identique à celle présentée dans notre boutique en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment un produit de la vente et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. PetitSnug se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, notamment en cas d’erreur dans les informations relatives au produit, au prix ou à la disponibilité.

Votre commande est considérée comme acceptée après confirmation de celle-ci par PetitSnug. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car PetitSnug pourrait ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation une fois la commande confirmée ou lorsque sa préparation a commencé.

En cas de refus, de modification ou d’annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis aux conditions de retour et de remboursement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de votre commande.

Sauf mention contraire expresse, les éventuelles taxes, frais de livraison, droits de douane ou frais d’importation applicables seront indiqués lors du processus de commande, selon le pays de destination.

Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés sur d’autres plateformes ou par des tiers.

Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur nos produits. Ces promotions peuvent être soumises à des conditions particulières. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions spécifiques de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats, votre paiement et votre compte.

Vous vous engagez à mettre rapidement à jour vos informations, notamment votre adresse e-mail, vos informations de paiement et votre adresse de livraison, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais de livraison indiqués sur notre site sont des estimations et peuvent varier selon le pays de destination, le transporteur, les formalités douanières et d’autres circonstances indépendantes de notre volonté.

PetitSnug ne peut être tenu responsable des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant raisonnablement à notre contrôle.

Les informations relatives aux délais de traitement et de livraison sont précisées dans notre politique d’expédition [LIEN].

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de PetitSnug ou de ses concédants de licence.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu présent sur les Services sans notre accord écrit préalable.

Le nom, le logo, les noms de produits, designs et slogans de PetitSnug ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité ».

L’utilisation des outils optionnels proposés sur le site se fait sous votre entière responsabilité et à votre seule discrétion.

Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services. Ces nouvelles fonctionnalités seront considérées comme faisant partie intégrante des Services et seront soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des documents et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude des sites web tiers auxquels vous choisissez d’accéder.

Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous vous invitons à examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers avant d’effectuer toute transaction.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

PetitSnug est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services.

Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec PetitSnug.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et PetitSnug, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN].

En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite certaines informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation de notre boutique afin de fournir et d'améliorer ses services.

Les informations que vous soumettez dans le cadre de votre commande peuvent être transmises à Shopify ainsi qu'à des prestataires et partenaires nécessaires au traitement de votre commande.

ARTICLE 11 - RETOURS D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, publiez ou transmettez des idées, suggestions, retours d’expérience, avis, propositions ou tout autre contenu, vous nous accordez le droit de les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher dans le cadre de nos activités, notamment afin d’exploiter, améliorer et promouvoir nos Services.

Vous garantissez que les contenus que vous transmettez ne portent pas atteinte aux droits de tiers et respectent les lois applicables.

PetitSnug se réserve le droit de supprimer tout contenu qu’elle estime illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou contraire aux présentes Conditions.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais de livraison, les délais de livraison ou la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de mettre à jour les informations présentes sur notre site.

En cas d’erreur manifeste concernant le prix ou les caractéristiques d’un produit, nous pouvons contacter le client afin de lui proposer de confirmer sa commande au prix ou selon les informations correctes, ou procéder à son annulation et à son remboursement.

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites.

Il vous est notamment interdit d’utiliser les Services :

  • à des fins illicites ou malveillantes ;
  • en violation de toute loi ou réglementation applicable ;
  • de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de PetitSnug ou de tiers ;
  • pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer ou intimider toute personne ;
  • pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
  • pour envoyer du spam ou toute sollicitation non autorisée ;
  • pour usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ;
  • pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;
  • pour reproduire, copier, extraire, vendre ou exploiter toute partie des Services sans autorisation ;
  • pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
  • pour utiliser des outils automatisés, robots, spiders ou outils de scraping afin d’accéder aux Services sans autorisation.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - RÉSILIATION

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à votre accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions ou lorsque cela est nécessaire pour protéger nos Services, nos utilisateurs ou nos intérêts légitimes.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, aux retours d’expérience, à la limitation de responsabilité, à la confidentialité et aux autres dispositions qui, par leur nature, doivent continuer à s’appliquer après la résiliation resteront en vigueur.

ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies à titre informatif.

Dans la mesure permise par la loi applicable, PetitSnug ne garantit pas que les Services seront toujours disponibles, exempts d’erreurs ou totalement ininterrompus.

Toutefois, rien dans les présentes Conditions ne saurait limiter ou exclure les garanties légales dont vous bénéficiez en vertu de la législation applicable.

ARTICLE 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, PetitSnug ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des Services.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée en vertu de la législation applicable.

ARTICLE 17 - INDEMNISATION

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous vous engagez à indemniser PetitSnug pour les pertes, dommages ou réclamations résultant d’une violation des présentes Conditions, d’une violation de la loi ou d’une atteinte aux droits d’un tiers résultant de votre utilisation des Services.

ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions.

Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 19 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait de ne pas exercer ou exiger l’exercice d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que les politiques publiées sur notre site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et PetitSnug concernant votre utilisation des Services.

ARTICLE 20 - CESSION

Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable.

PetitSnug peut transférer ou céder ses droits et obligations dans le cadre d’une réorganisation, d’une cession d’activité ou d’une opération similaire, conformément à la législation applicable.

ARTICLE 21 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par les lois applicables au lieu d’établissement de PetitSnug, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs dans leur pays de résidence.

ARTICLE 22 - TITRES

Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés à titre de commodité et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.

ARTICLE 23 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les modifications sur notre site web.

Il vous incombe de consulter périodiquement notre site afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Votre utilisation continue des Services après la publication des modifications vaut acceptation de ces dernières.

ARTICLE 24 - COORDONNÉES

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

PetitSnug
E-mail : contact@petitsnug.com